Liste des délibérations et délibérations

L’ensemble des décisions et délibérations prisent en séance plénière de la Commission Locale de l’Eau sont disponibles en téléchargement ci-dessous.

2024

 

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2024-01
 05/02/2024 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnemental pour la création d’une unité de broyage de papier
DELIB_2024-02
 11/03/2024 Groupe de travail des dossiers pour avis Gestion collective de l’irrigation : plan annuel de répartition (OUGC, Campagne 2024)
DELIB_2024-03
 26/03/2024 Commission Locale de l’Eau Autorisation temporaire de prélèvement pour alimenter les dispositifs d’aspersion de lutte contre le gel (37)
DELIB_2024-04
 17/04/2024 Commission Locale de l’Eau Projet de décret relatif aux SAGEs
DELIB_2024-05
 16/09/2024 Groupe de travail des dossiers pour avis Travaux de sécurisation du réseau d’eau potable (AEP) d’Angers Loire Métropole.
DELIB_2024-06
 13/08/2024 Commission Locale de l’Eau Validation du rapport de détermination des débits biologiques de l’étude H.M.U.C du SAGE Authion
DELIB_2024-07
 13/08/2024 Commission Locale de l’Eau Validation du rapport de phase 2 volet superficiel de l’étude H.M.U.C du SAGE Authion
DELIB_2024-08
 13/08/2024 Commission Locale de l’Eau Validation de la méthodologie de calcul des piézomètres d’objectif d’étiage et la méthodologie de calcul des volumes prélevables souterrains de l’étude H.M.U.C du SAGE Authion
DELIB_2024-09
 13/08/2024 Commission Locale de l’Eau Validation de la méthodologie de calcul des débits d’objectif d’étiage et la méthodologie de calcul des volumes prélevables superficielles de l’étude H.M.U.C du SAGE Authion
DELIB_2024-10
 13/08/2024 Commission Locale de l’Eau Validation de la méthodologie de calcul des volumes prélevables superficielles en domaine réalimenté de l’étude H.M.U.C du SAGE Authion

2023

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2023-01
 27/02/2023 Commission Locale de l’Eau Modification des règles de fonctionnement de la CLE
DELIB_2023-02
 27/02/2023 Commission Locale de l’Eau Motion adressée au préfet concernant le retalutage et les bandes enherbées
DELIB_2023-03
 09/05/2023 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnementale et déclaration d’intérêt général pour l’entretien et la réhabilitation des cours d’eau du val d’Authion
DELIB_2023-04
 23/04/2023 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnementale pour le projet de zone d’aménagement concerté ECOPARC sud (Saumur)
DELIB_2023-05
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Charte de conseil agricole du bassin de l’Authion
DELIB_2023-06
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Rapport d’activité 2022
DELIB_2023-07
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Révision des seuils de gestion piézométriques dans le bassin de l’Authion
DELIB_2023-08
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles (PDPG) du Maine-et-Loire
DELIB_2023-09
 11/08/2023 Président Demande d’autorisation temporaire de remise en peinture des palplanches de l’ouvrage de franchissement du Lathan par l’A85 (Longué-Jumelles)
DELIB_2023-10
 12/11/2023 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnementale pour la création d’une plateforme logistique dans la ZAC de la ronde
DELIB_2023-11
 27/11/2023 Commission Locale de l’Eau Élections des membres du bureau à la suite du renouvellement des membres du 1er collèges de la CLE

2022

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2022-01
 08/03/2022 Commission Locale de l’Eau Élection des membres du bureau à la suite du renouvellement des membres du 1er collège de la CLE
DELIB_2022-02
 08/03/2022 Commission Locale de l’Eau Tableau de bord du SAGE Authion
DELIB_2022-03
 04/07/2022 Commission Locale de l’Eau Rapport d’activité 2021 de la CLE
DELIB_2022-04
 03/08/2022 Groupe de travail des dossiers pour avis Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la communauté de commune Baugeois-vallée
DELIB_2022-05
 15/12/2022 Commission Locale de l’Eau Programme d’actions du Contrat Territorial eau Authion (CT Eau) 2023-2025 porté par le SMBAA
DELIB_2022-06
 15/12/2022 Commission Locale de l’Eau Précision de la règle n°4 du SAGE Authion
DELIB_2022-07
 08/04/2022 Groupe de travail des dossiers pour avis Fiabilisation de la levée de protection du val d’Authion
DELIB_2022-08
 15/12/2022 Commission Locale de l’Eau Validation du rapport de phase 1 de l’étude H.M.U.C

2021

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2021-01
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Élection du Président, des Vices-Présidents et des membres du Bureau de la CLE
DELIB_2021-02
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Demande d’autorisation environnementale pour la réalisation de serres maraîchères et de plans d’eau (Allonnes)
DELIB_2021-03
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Réalisation d’un forage de substitution (Vivy)
DELIB_2021-04
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau DIG et demande d’autorisation environnementale relatives aux travaux et études du programme d’actions du volet milieux aquatiques du CT Eau du bassin de l’Authion
DELIB_2021-05
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Modification du règlement de la CLE
DELIB_2021-06
 10/03/2021 Commission Locale de l’Eau Précisions des disposition 2A2 et 2.A.3 au regard des contrôles de certaines exploitations irrégulières UG3
DELIB_2021-07
 09/06/2021 Commission Locale de l’Eau Projets de SDAGE 2022 -2027 et son PDM et PGRI
DELIB_2021-08
 09/11/2021 Commission Locale de l’Eau Projet d’aménagement d’intérêt commun (PAIC) pour la gestion des infrastructure de protection contre les inondations sur le bassin de la Loire et de ses Affluents

DOCUMENTS DU SAGE

CLE

ENJEUX

COMMISSIONS THÉMATIQUES

COMMISSION COMMUNICATION