Liste des délibérations et délibérations

L’ensemble des décisions et délibérations prisent en séance plénière de la Commission Locale de l’Eau sont disponibles en téléchargement ci-dessous.

2024

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2024-01
 05/02/2024 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnemental pour la création d’une unité de broyage de papier
DELIB_2024-02
 11/03/2024 Groupe de travail des dossiers pour avis Gestion collective de l’irrigation : plan annuel de répartition (OUGC, Campagne 2024)
DELIB_2024-03
 26/03/2024 Commission Locale de l’Eau Autorisation temporaire de prélèvement pour alimenter les dispositifs d’aspersion de lutte contre le gel (37)
DELIB_2024-04
 17/04/2024 Commission Locale de l’Eau Projet de décret relatif aux SAGEs

2023

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2023-01
 27/02/2023 Commission Locale de l’Eau Modification des règles de fonctionnement de la CLE
DELIB_2023-02
 27/02/2023 Commission Locale de l’Eau Motion adressée au préfet concernant le retalutage et les bandes enherbées
DELIB_2023-03
 09/05/2023 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnementale et déclaration d’intérêt général pour l’entretien et la réhabilitation des cours d’eau du val d’Authion
DELIB_2023-04
 23/04/2023 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnementale pour le projet de zone d’aménagement concerté ECOPARC sud (Saumur)
DELIB_2023-05
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Charte de conseil agricole du bassin de l’Authion
DELIB_2023-06
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Rapport d’activité 2022
DELIB_2023-07
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Révision des seuils de gestion piézométriques dans le bassin de l’Authion
DELIB_2023-08
 16/05/2023 Commission Locale de l’Eau Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles (PDPG) du Maine-et-Loire
DELIB_2023-09
 11/08/2023 Président Demande d’autorisation temporaire de remise en peinture des palplanches de l’ouvrage de franchissement du Lathan par l’A85 (Longué-Jumelles)
DELIB_2023-10
 12/11/2023 Groupe de travail des dossiers pour avis Demande d’autorisation environnementale pour la création d’une plateforme logistique dans la ZAC de la ronde
DELIB_2023-11
 27/11/2023 Commission Locale de l’Eau Élections des membres du bureau à la suite du renouvellement des membres du 1er collèges de la CLE

2022

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2022-01
 08/03/2022 Commission Locale de l’Eau Élection des membres du bureau à la suite du renouvellement des membres du 1er collège de la CLE
DELIB_2022-02
 08/03/2022 Commission Locale de l’Eau Tableau de bord du SAGE Authion
DELIB_2022-03
 04/07/2022 Commission Locale de l’Eau Rapport d’activité 2021 de la CLE
DELIB_2022-04
 03/08/2022 Groupe de travail des dossiers pour avis Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la communauté de commune Baugeois-vallée
DELIB_2022-05
 15/12/2022 Commission Locale de l’Eau Programme d’actions du Contrat Territorial eau Authion (CT Eau) 2023-2025 porté par le SMBAA
DELIB_2022-06
 15/12/2022 Commission Locale de l’Eau Précision de la règle n°4 du SAGE Authion
DELIB_2022-07
 08/04/2022 Groupe de travail des dossiers pour avis Fiabilisation de la levée de protection du val d’Authion
DELIB_2022-08
 15/12/2022 Commission Locale de l’Eau Validation du rapport de phase 1 de l’étude H.M.U.C

2021

REFERENCE DATE INSTANCE DESIGNATION
DELIB_2021-01
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Élection du Président, des Vices-Présidents et des membres du Bureau de la CLE
DELIB_2021-02
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Demande d’autorisation environnementale pour la réalisation de serres maraîchères et de plans d’eau (Allonnes)
DELIB_2021-03
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Réalisation d’un forage de substitution (Vivy)
DELIB_2021-04
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau DIG et demande d’autorisation environnementale relatives aux travaux et études du programme d’actions du volet milieux aquatiques du CT Eau du bassin de l’Authion
DELIB_2021-05
 27/01/2021 Commission Locale de l’Eau Modification du règlement de la CLE
DELIB_2021-06
 10/03/2021 Commission Locale de l’Eau Précisions des disposition 2A2 et 2.A.3 au regard des contrôles de certaines exploitations irrégulières UG3
DELIB_2021-07
 09/06/2021 Commission Locale de l’Eau Projets de SDAGE 2022 -2027 et son PDM et PGRI
DELIB_2021-08
 09/11/2021 Commission Locale de l’Eau Projet d’aménagement d’intérêt commun (PAIC) pour la gestion des infrastructure de protection contre les inondations sur le bassin de la Loire et de ses Affluents

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CLE

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COMMISSIONS THÉMATIQUES

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